Conseil Municipal du 4 décembre 2024 :
7.30 min - Vote groupé, différents sujets attenant aux ressources humaines de la collectivité...
13.35 - Vote, Adhésion central d'achat télécom (CANUT)...Débats. Présentation Jacques Jeulin.
19.40 - Modification certains tarifs patinoire suite erreur. Présentation Gérard Pons
23.14 - Vote, décision modificative, services mutualiser ville/CARO, baisses dépenses d'énergie. Présentation Jacques Jeulin.
25.40 - Vote, ouverture des crédits 2025. Présentation Jacques Jeulin.
27.00 - Vote, attribution d'avance de subvention aux associations sportives, CCAS et Théâtre de la Coupe d'Or. Présentation Jacques Jeulin.
41.37 - Vote - Financement/participation des projet 2025 des écoles maternelle... Débats. Présentation Sophie Cousty.
50.50 - Vote, bail emphytéotique terrain de padel au polygone (SAR Tennis) pour la création d'une couverture des terrains financé par le club. Présentation Jean Marie Lebras...
54.28- Vote, remise sur tarif du marché couvert pour encourager des nouveaux commerçants... Présentation Gérard Pons.
57.24 - Vote avis - Schéma départemental d'accueil et d'habitants des gens du voyage. Présentation Hervé Blanche
1.04.4 - Vote, décision du maire. Débat : Travaux Coupe d'Or, Travaux Avenue Rochambeau
1.09.54 - Question divers : Barrière immeuble Vauban problème de parking conservatoire de musique. Végétalisation rue Gambetta et Diéras.
Conseil Communautaire 14 novembre 2024 :
1.52 min - Présentation de la Maison de Protection des Familles, prévention des violences dans le cadre intrafamiliale, sexuelle, familiale, en présence des commandants de police et gendarmerie, sous préfet...
1.34.13 - Vote Ajustement du réglement sur le temps de travail pour les agents communautaire.
1.36.45 - Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail, débats...
1.37.40 - Vote Financement et présentation du projet de requalification de la pointe de Port des Barques (Grand Site de France)... Présentation Pierre Chevrillon.
2.14.39 - Vote, révision du PLU de la commune de Champagne. Présentation Thierry Lesauvage...
2.17.57- Vote, révision du PLU de la commune de St Jean d'Angle. Présentation Thierry Lesauvage...
2.21.25 - Vote abattement Taxe Foncière, Contrat de Ville (quartiers prioritaire), présentation Isabelle Giraud.
2.24.23 - Vote, subvention d'investissement pour un camion santé itinérant pour le groupement Hospitalier Littoral Atlantique. Présentation Isabelle Giraud.
2.28.44 - Vote, attribution d'un Fonds de concours pour l'aménagement de cabinets médicaux pour la commune de Port des Barques, présentation Isabelle Giraud.
2.32.02 - Votes, convention pour la réalisation et le financement de l'itinéraire cyclable St Laurent de la Prée/Fouras... Présentation Didier Portron.
2.37.50 - Vote, réaménagement du site LPO sur la réserve naturelle de Moëze, en anticipation de la submersion du site. Débats, présentation Sébastien Bourbigot.
2.54.55 - Vote Plan Itinérances Touristiques 2024/2030. Débats, présentation Sébastien Bourbigot.
2.32.02 - Votes, avenant du contrat de Délégation de Service Public de transport (maison du vélo, location vélo...). Présentation Didier Portron.
3.07.00 - Question divers : Pollution site Tonnay Charente/TIMAC.
Conseil Municipal 16 octobre 2024 :
17 min - Présentation du changement des arbres Place Colbert. Présentation par le Directeur Adjoint des espaces verts, Sébastien Bourdageau...
30.30 min - Vote Lutte contre les déchets diffut, convention CITEO, présentation par Christèle Morin.
40.30 - 2 Votes, avenants, convention CAF, financement périscolaire, débats... Présentation Sophie Cousty.
44.00 min- 2 Votes service minimum des agents scolaire de la ville et temps de travail. Débats... Présentation Caroline Campodarve.
57.40 min - Vote livret tarifaire de la ville. Débats, présentation Jacques Jeulin.
1.11.20 - Vote abattement Taxe Foncière, Contrat de Ville, présentation Isabelle Giraud.
1.15.00 - Plan de Prévention du Bruit, débats... Présentation Thierry Lesauvage...
1.24.30 - Vote - Report de la vente du site St Charles à la SMPAT17 au mois de décembre 2025, débats, présentation Hervé Blanché.
1.36.20 - Vote dérogation ouverture des commerces les dimanches, débats Hervé Blanché.
1.39.15 - Votes, motion pour plan logement, débats... Présentation Caroline Campodarve.
1.53.00 - Prise de parole du maire, perspective financière pour 2025, réduction des financements Débats...
2.05.30 - Question divers : SERM : Appel a projet RER, le PSMV, le centre d'insertion des mineurs, le centre social de l'AAPIC.
Conseil Communautaire 19 Septembre 2024 :
2.35 - Présentation CRITT Horticole de Rochefort, par Mme Anne de la Sayette, Directrice.
36.12 - Vote groupé délibérations, modif tableau des effectifs
39.16 -Débats rapport EAU17 qualité de l'eau potable.
46.01 - Vote subvention audit énergétique. CARO Rénove, dispositif de rénovation des logements particuliers... Présentation Thierry Lesauvage.
55.26 - 4 votes Convention pour filières de récupération via les déchetteries outil de jardin & bricolage, jouet, sport et produits du bâtiment
Présentation Thierry Lesauvage.
1.01.40 - Vote nouvelle gestion de réservation des logements locatif sociaux. Présentation Thierry Lesauvage.
1.04.30 - Subvention pour 40 logements sociaux Office Public Habitat de la Vienne à Tonnay-Charente. Présentation Thierry Lesauvage.
1.04.30 - Validation de la modification des membres des commissions communautaire.
1.07.30 - Mensualisation des factures d'eau... Présentation Hervé Blanche.
1.10.03 - Vote candidature pour animation et suivie des 2 sites Natura 2000. Présentation Bruno Bessagué.
1.14.25 - Vote augmentation taxe sur les surfaces commercial (TASCOM). Présentation Hervé Blanche.
1.17.30 - Vote financement pour la réhabilitation de la Pointe de la Fumé à Fouras Présentation Pierre Chevillon.
1.23.38 - 2 Votes pour financement de la restauration pont suspendu de Tonnay-Charente. Présentation Sébastien Bourbigot.
1.37.30 - Inscription 2 Boucle Vélo local au schéma départemental. Présentation Sébastien Bourbigot.
1.44.05 - Questions divers : Gestion des jardins de la Marine, comptage des flux touristiques (écocompteurs), Océanna Lumina, Hermione, ...
Conseil Municipal 18 Septembre 2024 :
9 - Vote Compte annuel SEMDAS (Société d’Économie Mixte pour le Développement de l’Aunis et de la Saintonge), débats travaux St Charles...
16.05 - Vote subvention Unis-cité, présentation par Isabelle Giraud.
20.30 - Vote Tarif Patinoire 2025, débats...
36.20 - Vote subventions exceptionnelles assos, et débats... Présentation J.M Lebras
41.52 - Vote subventions investissement assos J.M Lebras
45.40 - Observations sur les décisions du Maire, débats festival Stéréoparc & Soeurs Jumelles.
1.02.35 - Questions divers : Stationnement en ville...
Conseil Municipal 19 juin 2024 :
5.15 - Présentation projet de réhabilitation Picine Municipal "Jean Langet" et débats...
20.48 - Vote compte de gestion et vote compte administratif, vote affectation des résultats, présentation par Jacques Jeulin.
49.07 - Autorisation de Programme pour la maitrise d'ouvrage, restauration de la piscine Jean Langet. Présentation par Jacques Jeulin.
51.15 - Vote modification Livret Tarifaire Présentation par Jacques Jeulin.
56.14 - Vote renonciation de rétrocession de promoteur sur opération immobilière (logements).
59.60 - Subvention exeptionnelle : Judo Club et Assos Connect Cité, Pyramide, Embarquement avec Loti. Présentation Isabelle Giraud, Caroline Campodarve.
1.14.35 - Questions divers : Abstention aux éléctions, local des conseillers d'opposition...
Conseil Municipal 22 mai 2024 :
2.34 - Exposé sur la police municipale - Alain Giorgis
16.34 - Exposé Police National de Rochefort & Tonnay Charente - Commandant Eric Mareschal
1.05.15 - Exposé sur la Cantine Central Restauration Collective. Monsieur Rémi Mourgue.
1.24.10 - vote SIVU Gestion Cuisine Centrale.
1.40.52 - vote nouveau "Projet Éducatif de Territoire" (PEDT) 2024-2027 présentation par Sophie Cousty et débats.
1.58.40 - vote vente terrains à Vaux sur Mer et débats
1.55.05 - Vote pour modification PSMV (Plan de Sauvegarde et Mise en Valeurs) par Thierry Lesauvage et débats.
2.27.12 - Vote vente maison rue de Bretagne.
2.29.31 - vote dénomination bâtiment sportif multi-raquette "Alain Pennec".
2.34.25 - Vote travaux couverture terrain de Padel et débats.
2.47.45 - Vote carte scolaire 2024 et débats.
3.10.40 - Questions divers : Éducation civique, oubli d'invitation aux membres de l'opposition lors des cérémonies, entrée de ville nord.